Conditions générales de vente e-boutique

1. COVID-19

Compte tenu de la situation actuelle relative à la COVID-19, la Maison ARIJE veille attentivement sur les recommandations réalisées par l’Organisation mondiale de la Santé et des autorités locales. Un protocole strict a été mis en place dans l’ensemble des boutiques ARIJE afin d’assurer la sécurité de leurs clients, partenaires et employés.

Ces mesures érigées s’appliquent également à nos activités de vente en ligne. La livraison de vos produits est prise en charge par des partenaires indépendants et est réalisée dans le respect des gestes barrières.

2. CONCERNANT LA MAISON ARIJE ET LES PRÉSENTES CONDITIONS DE VENTE

Ces conditions sont celles applicables aux ventes en ligne de

Société ARIJE
Société par actions simplifiée (de droit français)
50 rue Pierre Charron PARIS 75008 (France)

RCS Paris 572199768
Au capital de 3 955 844 €

Adresse courriel du service client : eboutique@arije.paris

Les dispositions qui suivent sont, au-delà de ce qu’elles stipulent, encadrées par la loi française et notamment par les règles impératives et d’ordre public du Code de la Consommation.

Vous pouvez en prendre connaissance en consultant notamment les sites https://www.service-public.fr et https://www.legifrance.gouv.fr/

Les présentes Conditions de Vente s’appliquent à toutes ventes de produits de la Maison ARIJE que vous pouvez commander sur le site Internet https://www.arije.paris.

En effectuant une commande, vous acceptez d’être lié par les Conditions d’Utilisation et la Politique de Confidentialité.

Nous vous remercions de lire attentivement les présentes Conditions de Vente. Lors de la finalisation de votre commande, il vous sera demandé d’accepter les présentes Conditions de Vente. Sans cette acceptation, vous ne serez pas en mesure de commander vos produits.

3. MISES À JOUR DES PRÉSENTES CONDITIONS DE VENTE

Les présentes Conditions de Vente peuvent être modifiées à tout moment. La loi les encadrant à titre impératif peut également évoluer dans le temps. Ainsi, nous vous recommandons de les vérifier fréquemment. La dernière version des présentes Conditions de Vente sera toujours disponible sur notre E-Boutique. Toute nouvelle version des présentes Conditions de Vente prendra effet immédiatement à la date de publication et régira toutes commandes de produits passées à compter de cette date. Toutes modifications apportées aux Conditions de Vente après que vous ayez passé commande n’auront pas d’impact sur ladite commande ni sur vos relations avec nous, sauf si la loi en vigueur l’exige.

4. CONDITIONS POUR L’ACHAT

Seules les personnes physiques et les personnes morales dotées de la capacité juridique pour contracter selon leur loi nationale et qui utilisent une adresse d’expédition dans le(s) pays que nous desservons (tels qu’indiqués dans les Conditions de Livraison), peuvent commander des produits par l’intermédiaire des Circuits de Vente.

En passant commande par l’intermédiaire de notre E-boutique, vous déclarez être un client et utilisateur de bonne foi effectuant un achat pour votre propre usage ou l’usage personnel d’un tiers. Vous garantissez que vous ne livrerez pas et ne revendrez pas nos produits à des fins commerciales.

5. DISPONIBILITÉ ET QUANTITÉ DES PRODUITS

Toutes commandes passées par l’intermédiaire de notre E-boutique sont sous réserve de disponibilité et de notre validation desdites commandes. Les produits présentés sur notre E-boutique peuvent être indisponibles et seront notifiés par le statut « ce produit n’est pas disponible ». Nous vous invitons à vous adresser au Service Client ARIJE par e-mail à eboutique@arije.paris, qui pourra vous fournir plus d’informations à l’égard de ces produits.

Nous vous informons également que des limites de quantités peuvent être appliquées aux commandes de certains produits. Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment, sans préavis, les commandes dépassant un certain nombre de produits autorisés. Vous serez notifié par mail dans le cas échéant.

6. PRIX ET TAXES

Tous les prix indiqués sur les pages produits de notre E-boutique ou indiqués par le Service Client ARIJE comprennent les taxes de vente/TVA, mais excluent les frais de livraison et toutes autres taxes, notamment les droits de douane et le coût des formalités liés à l’importation dans un pays étranger à la France.

Les taxes de vente ou taxes d’utilisation varient selon le lieu de livraison des produits.

7. ENREGISTREMENT DE COMPTE

Il vous est possible de vous enregistrer sur notre E-Boutique. Il vous suffira de renseigner une adresse mail valide ainsi qu’un mot de passe afin de sécuriser votre compte.

Pour passer commande, vous devez vous enregistrer et créer un compte en ligne. Pour cela, il vous faudra renseigner avec exactitude un certain nombre d’informations comme votre identité, vos coordonnées, votre adresse mail et définir un mot de passe.

Dans certaines circonstances liées à l’accomplissement de formalités obligatoires, d’autres renseignements ou documents pourront vous être demandés. Ces données sont protégées conformément à la législation et la réglementation en vigueur.

Vous trouverez les règles de protection de vos données personnelles dans l’annexe dédiée accessible par le lien suivant : https://arije.paris/politique-de-confidentialite/

8. PROCESSUS DE COMMANDE ET D’EXPÉDITION

Le processus de commandes via notre E-boutique se présente de la manière suivante :

LANGUE DE LA COMMANDE : L’outil proposé pour la passation de votre commande est présenté en langue française.
AJOUTER AU PANIER : une fois que vous avez choisi un produit, vous pouvez le mettre dans votre panier. Vous pouvez alors décider de poursuivre vos achats et les ajouter à votre panier (sous réserve des limites de disponibilité et de quantité). Mettre un article dans votre panier ne garantit pas sa disponibilité au moment de l’achat, laquelle n’est confirmée qu’une fois que vous avez reçu une confirmation écrite de commande et d’expédition. L’outil comprend des moyens qui vous permettent avant la conclusion et la validation de la commande de la corriger et de la modifier.
VALIDATION DES ACHATS VIA MON COMPTE : lorsque vous êtes prêt, vous passez alors à la « validation », par l’intermédiaire de votre compte enregistré. vous pouvez également supprimer du panier un ou plusieurs produit(s) que vous avez sélectionné(s) lors du processus de validation.
LIVRAISON, VÉRIFICATION ET PAIEMENT : lors du processus de validation, vous ajoutez et vérifiez les détails de votre commande et vos informations personnelles (notamment l’adresse de courrier électronique, l’adresse d’expédition, l’adresse de facturation et les données de paiement). Vous devez vérifier attentivement et confirmer tous les détails apparaissant sur la page de résumé de la commande avant de passer votre commande.
PASSATION DE COMMANDE : vous cochez alors la case correspondante et passez votre commande qui validera votre acceptation de nos conditions générales de vente.

Après validation, vous recevrez un accusé de réception de commande, par e-mail, reprenant les détails de votre commande et un numéro de commande. Nous vous prions de bien conserver cet e-mail qui nous permettra de mieux suivre votre commande. Il faut noter que cet accusé de réception ne vaut pas confirmation de votre commande. Pour ce faire, l’équipe ARIJE vérifie la disponibilité du/des produit(s) et réalise des contrôles juridiques habituels, en matière de crédit, de lutte contre la fraude et de sécurité. Après vérification, un mail vous sera envoyé en vous confirmant la préparation de votre commande.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser, d’annuler ou de résilier des commandes à tout moment pour des motifs raisonnables, notamment en cas de litige en cours concernant le paiement d’une précédente commande ou si nous vous soupçonnons, à notre seule discrétion, (i) d’activités frauduleuses ; ou (ii) de toute autre sorte de violation des présentes Conditions de Vente.

Il vous appartient enfin de vérifier le droit pour vous d’importer le produit commandé au lieu indiqué pour la livraison si vous résidez à l’étranger.

Les présentes Conditions de Vente vous seront remises dès que nous accuserons réception de votre commande.

(a) CONFIRMATION DE COMMANDE ET D’EXPÉDITION

Nous vous adresserons une Confirmation de Commande et d’Expédition par e-mail au moment de l’expédition de votre commande. Cette Confirmation de Commande et d’Expédition vaut acceptation de votre commande de notre part, indiquant l’existence d’un contrat de vente ayant force obligatoire, en ce qui nous concerne, sous réserve en ce qui vous concerne de votre droit de rétractation.

(b) LIVRAISON

La Maison ARIJE propose un service de livraison adapté, réalisé par des partenaires indépendants avec qui nous sommes en contact étroit. Ce service est effectué gratuitement et en toute sécurité.
Les délais de livraison sont compris entre 2 et 5 jours ouvrés. Les pays de livraison concernés sont : France, Allemagne, Autriche, Baléares, Belgique, Espagne, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Slovaquie et Slovénie.

La Maison ARIJE n’accepte uniquement les commandes à livrer vers les pays identifiés ci-dessus. Nous vous prions de noter que nous n’expédions pas vers certaines adresses, telles que les zones militaires, certaines zones restreintes, les points de retrait, les hôtels ou les boîtes postales. Pour plus d’informations, nous vous remercions de contacter le Service Relations Clientèle ARIJE par mail.

Nous déployons des efforts raisonnables afin de veiller à ce que la livraison soit réalisée par le transporteur dans les délais de livraison estimés à compter de la date de notre Confirmation écrite de Commande et d’Expédition, sauf si votre achat porte sur un produit qui nécessite un délai de livraison supplémentaire comme nous vous l’avons expliqué, par exemple en cas de produits que nous personnalisons ou fabriquons selon vos consignes.

Si la livraison de produits est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous informerons dès que possible et emploierons tous nos efforts raisonnables afin de minimiser les conséquences du retard.

En cas de retard de livraison ou de la prestation, vous pouvez demander à être remboursé dans les 14 jours suivant le paiement. Le remboursement se fait alors en totalité, y compris des frais de réexpédition, si le colis arrive finalement après la rétractation.

En pareil cas, nous pouvons vous proposer un avoir aux lieu et place d’un remboursement. Vous n’êtes pas obligé d’accepter cette proposition.

Enfin, nous exigerons une signature manuscrite ou électronique de votre part, ou de la part de toute personne à l’adresse de livraison indiquée (sauf si vous prenez d’autres dispositions), pour confirmer la livraison de chaque produit, après quoi le risque et la responsabilité des produits que vous avez achetés vous sont transférés.

Si vous avez indiqué un destinataire autre que vous en vue de la livraison (par exemple s’il s’agit d’un cadeau), vous comprenez et acceptez qu’une signature dudit destinataire (ou d’une personne à l’adresse de livraison) constitue une preuve de livraison et d’acquittement du contrat de vente par la Maison ARIJE, impliquant un transfert de responsabilité à l’adresse du destinataire, comme si le produit vous avait été livré.

Pour certaines catégories de produits, nous nous réservons le droit de livrer les produits uniquement à la personne qui est le destinataire visé dans la commande comme indiqué sur l’étiquette du colis, et de demander un contrôle d’identité à des fins de vérification au moment de la livraison.

Les risques afférents au(x) produit(s) livré(s) sont assumés par notre Maison et ses prestataires jusqu’à livraison. Ils vous sont aussitôt transférés.

Nous vous rappelons si vous faites livrer le bien à une adresse située hors de France que son importation y est autorisée et que vous devez vous soumettre aux droits et formalités douanières éventuellement applicables, la Maison ARIJE n’en répond pas.

Click and Collect

La Maison ARIJE propose également un service de Click & Collect. Les produits commandés seront disponibles à ce point de vente :

ARIJE – Boutique Flagship
50 rue Pierre Charron
75008 Paris

Le retrait de vos produits doit impérativement être effectué pendant les horaires d’ouverture de la boutique. Afin de vous permettre d’optimiser votre expérience by ARIJE, la Maison ARIJE recommande à sa clientèle de prendre rendez-vous au point de vente indiqué.

Concernant les services exclusifs tels que les gravures, un délai supplémentaire de 1 à 2 jours peut être nécessaire.

Par ailleurs, veuillez noter que des stocks limités pour une création peuvent entraîner un délai supplémentaire de 5 à 7 jours.

Pour toute demande d’assistance, vous pouvez contacter notre Service Client ARIJE par e-mail à eboutique@arije.paris.

9. CONDITIONS DE PAIEMENT

La Maison ARIJE met à votre disposition différents moyens de paiement sur notre E-Boutique afin de faciliter votre achat. En fonction des moyens de paiement, nous pouvons demander des informations supplémentaires, y compris toute forme d’identifications particulières.

Au moment de commander sur notre E-Boutique, vous devrez indiquer vos coordonnées de paiement sur le formulaire approprié. Dans le cas d’une commande passée par téléphone, vous devrez communiquer vos coordonnées de paiement complètes au Service Client ARIJE. Tous les titulaires de cartes de paiement sont soumis à un contrôle de validation et à une procédure d’autorisation de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse d’autoriser le paiement en notre faveur, vous devrez directement contacter celui-ci en vue de régler le problème.

D’autres moyens de paiement peuvent également être soumis à des contrôles de validation et à une procédure d’autorisation des fournisseurs de système de paiement. Vous nous autorisez expressément à exécuter les contrôles de sécurité si nous le jugeons nécessaire, à transmettre ou obtenir occasionnellement des informations vous concernant à l’intention ou provenant de tiers, y compris mais sans s’y limiter, les coordonnées de votre carte de paiement, afin d’authentifier votre identité, de valider votre carte de paiement, d’obtenir une autorisation initiale de carte de paiement et d’autoriser des transactions individuelles d’achat.

Le montant total de votre achat sera habituellement bloqué sur votre carte de paiement jusqu’à l’expédition de votre commande, moment où une Confirmation de Commande et d’Expédition vous sera alors communiquée et où votre carte de paiement sera débitée du prix d’achat applicable.

Lorsque vous utilisez certaines cartes de crédit, par exemple Amex, comme moyen de paiement, le montant total de votre achat peut être prélevé immédiatement après que vous ayez effectué votre commande.

Pour les paiements par carte de crédit/carte de débit, le montant total de votre achat peut être bloqué sur votre carte de paiement jusqu’à l’expédition de votre commande. Vous recevrez dès lors une confirmation de commande et d’expédition, et votre carte de paiement sera débitée du prix d’achat applicable.

Si vous utilisez un mode de paiement de type Alipay ou WeChat Pay par exemple, le montant total de votre achat pourra être déduit immédiatement après validation de votre commande.
Nous pouvons accepter tout virement bancaire en règlement de commandes à notre seule discrétion. Nous ne facturons pas de commission au titre des virements bancaires pour toute commande passée par l’intermédiaire de notre E-Boutiques ou du Service Client ARIJE.

Toutefois, certains établissements bancaires peuvent vous facturer des commissions de virement bancaire. Nous exigeons que toutes les commandes réglées par virement bancaire et passées par téléphone soient confirmées par le biais d’un processus d’approbation de commande. Nous pouvons accuser réception d’une commande réglée par virement bancaire, mais la commande ne sera traitée qu’après avoir reçu le paiement et que nous ayons confirmé sa réception par e-mail. Si votre virement bancaire n’est pas crédité sur notre compte bancaire dans les sept (7) jours suivant la passation de votre commande, votre commande sera annulée.

10. SERVICES EXCLUSIFS

La Maison ARIJE vous propose des services exclusifs, tels que la mise à taille, les gravures et les embossages de vos produits commandés. Pour y bénéficier, nous vous remercions de le renseigner lors de votre achat.

Nous nous réservons le droit de retenir ou de refuser l’acceptation de toute commande de produits personnalisés ou accompagnés d’une carte à message contenant des propos inacceptables, illégaux ou contraires à nos politiques. Il vous incombe de veiller à l’exactitude de toute mention que vous fournissez concernant les produits à personnaliser.

En outre, les commandes de produits personnalisés ne sont pas annulables, autrement dit éligibles au droit de rétractation, et les produits qui ont été personnalisés sur mesure, d’une manière ou d’une autre, ne peuvent nous être restitués en vue d’un échange ou d’un remboursement, tel que décrit dans les présentes Conditions de Vente.

Les services suivants peuvent être offerts à titre gratuit, par l’intermédiaire de notre E-Boutique :

(a) Gravures/embossage

La gravure et l’embossage peuvent être proposés sur des produits particuliers.

Si vous souhaitez faire graver ou embosser un produit acheté, nous vous prions de fournir les données au Service Client ARIJE ou, si disponible, les indiquer sur notre E-Boutique. Ce service est proposé dans la limite des contraintes techniques du/des Produit(s).

Veuillez noter que les commandes de produits personnalisés ne sont pas annulables et les produits personnalisés ne peuvent être retournés en vue d’un échange ou d’un remboursement.

(b) Mise à taille

Pour certains produits, la taille du bracelet peut être raccourcie ou agrandie. Vous pouvez indiquer votre demande sur notre E-Boutique, ou, appeler le Service Client ARIJE. Le bracelet de montre est également souvent réglable sur certains modèles de montre. Si vous demandez un réglage du bracelet de montre, les maillons retirés vous seront restitués et inclus dans l’emballage.

(c) Message personnalisé

Vous pouvez personnaliser votre commande en ajoutant un message personnalisé que la Maison ARIJE imprimera sur une carte-cadeau incluse dans votre emballage. La Maison ARIJE se réserve le droit de rejeter tout message de carte-cadeau qu’elle juge offensant ou inapproprié, à inscrire sur le document.

11. FACTURES

Après avoir commandé des produits par l’intermédiaire de notre E-boutique, vous recevrez une facture qui vous sera adressée sous format PDF par e-mail à l’adresse indiquée lors de votre commande.

12. RETOURS ET ÉCHANGES

(a) Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du contrat créé par notre confirmation de commande écrite sous quatorze (14) jours à compter du jour suivant celui de la commande ou du jour suivant la date à laquelle vous acquérez la possession physique du ou des produits de votre commande, ou à compter de la date à laquelle toute personne que vous nommez (autre que le transporteur) acquiert la possession physique du ou des produits commandés. Le point de départ du délai est donc celui de la livraison. Le délai court dès le lendemain. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Si vous êtes un client situé dans l’Union Européenne ou dans l’Espace Économique Européen et que vous avez effectué un achat par l’intermédiaire de E-boutique, cette règle doit être considérée comme constituant votre droit légal de rétractation. Afin de respecter le délai d’exercice de votre droit de rétractation, vous devez impérativement contacter le Service Client ARIJE via eboutique@arije.parisi pour formuler votre volonté de vous rétracter. En aucun cas vous ne pouvez retourner un produit sans la validation préalable du Service Client ARIJE.

Dès réception des produits, l’équipe ARIJE réalisera un Contrôle de Qualité (CQ) des produits afin de vérifier la conformité des produits restitués. Les produits doivent être restitués neufs, en parfait état, munis de tous les matériaux de protection en place et accompagnés des étiquettes et autocollants qui y sont apposés (le cas échéant), ainsi que de la boîte et de l’emballage d’origine, incluant l’intégralité des accessoires (bracelet, maillons…), documents et certificats.

Si les produits ne répondent pas aux normes de CQ, nous refuserons le retour, et les produits vous seront retournés. Si le produit retourné satisfait au CQ, nous procéderons au remboursement du prix du produit et des frais de la livraison qui vous en avait été faite.

Vous trouverez ci-dessous le formulaire à nous faire parvenir si vous entendez exercer votre droit de rétractation :

– Maison Arije, Service Relation Clients Arije, 5 rue Lincoln, 75008, Paris, France.
– Je vous avise/Nous vous avisons (*) par la présente que je me rétracte/nous nous rétractons (*) concernant mon/notre (*) contrat de vente des produits suivants (*)/relatif à la prestation du service suivant (*),
– Commandé(s) le (*)/reçu(s) le (*),
– Nom du (des) consommateur(s),
– Adresse du (des) consommateur(s),
– Signature du (des) consommateur(s) (uniquement si ce formulaire est notifié au format papier),
– Date
(*) Rayez la mention inutile

(b) Processus de retour

1. Les Echanges et retours au service client de notre E-boutique

La Maison ARIJE donne la possibilité aux clients de retourner ou d’échanger leurs achats dans un délai de quatorze (14) jours à compter à compter du jour suivant celui de la commande ou du jour suivant la date à laquelle vous acquérez la possession physique du ou des produits de votre commande, ou à compter de la date à laquelle toute personne que vous nommez (autre que le transporteur) acquiert la possession physique du ou des produits commandés. Le point de départ du délai est donc celui de la livraison. Pour cela, vous devez impérativement contacter le Service Client ARIJE via eboutique@arije.paris afin d’obtenir un numéro d’autorisation de retour de marchandise (RMA) ainsi qu’un formulaire de retour, envoyé par e-mail.

Après réception du formulaire de retour, vous pouvez nous retourner ou échanger les produits neufs, en parfait état, munis de tous les matériaux de protection en place et accompagnés des étiquettes et autocollants qui y sont apposés (le cas échéant), ainsi que de la boîte et de l’emballage d’origine, incluant l’intégralité des accessoires (bracelet, maillons…), documents et certificats.
Par exemple, les bracelets de montre qui ont été réglés à votre demande doivent être retournés avec exactement le même nombre de maillons que dans l’emballage d’origine.

Nous nous réservons le droit de ne pas accepter tout retour si le produit présente des signes d’usure, ou a été utilisé ou modifié par rapport à son état d’origine de quelque manière que ce soit ou, nous pouvons réduire le montant de tout remboursement ou échange applicable en conséquence. Pour cela, nous nous basons sur les photos d’état d’origine qui sont prises avant expédition.
Si vous avez reçu des articles gratuits dans le cadre de votre commande, ils doivent être retournés avec les produits.

Veuillez noter que les frais de retour sont à notre charge votre charge, hormis si le retour concerne des produits défectueux ou non conformes. Dans ce dernier cas, les frais de retour sont pris en charge par la Maison ARIJE.

La Maison ARIJE suggère à ses clients de retourner les produits par colis postal assuré, pour un meilleur suivi du colis et une assurance adéquate afin de couvrir le prix d’achat de l’envoi.

La Maison ARIJE n’encourt aucune responsabilité en cas de perte, de vol ou de mauvaise gestion des colis de retour. Les risques ne lui sont pas transférés avant que le produit lui ait été effectivement retourné et livré.

Veuillez noter que :

Les produits ayant été personnalisés (gravure…) ne peuvent être retournés ou échangés.
Les montres dont le bracelet a été ajusté devront être retournées avec le nombre de maillon livrés dans le colis d’origine.
En cas de signe d’usure, la Maison ARIJE n’acceptera aucun retour.

Si les produits ne répondent pas aux normes de CQ, nous refuserons le retour, et les produits vous seront retournés. Si le produit retourné satisfait au CQ, un avoir de la valeur d’achat du produit vous sera attribué.

Le retour accepté ouvre uniquement droit soit à un échange contre un autre produit de valeur au moins égale, au choix du client, le complément éventuel du prix devant être payé par le client, soit à l’émission d’un avoir dont la durée de validité et d’utilisation dans l’ensemble des magasins ARIJE est limitée à trois (3) mois à compter de son émission.

Toutefois, si le retour concerne un produit défectueux ou non conforme à sa description, la Maison ARIJE fera en sorte de corriger le défaut et/ou de rétablir sa conformité dans la mesure du possible. Si cela ne s’avère pas possible, nous vous proposerons un avoir ou un remboursement identique à la valeur d’achat du produit.

2. Echanges et retours dans un magasin ARIJE

La Maison ARIJE donne la possibilité aux clients de retourner ou d’échanger leurs achats dans une boutique ARIJE. Pour cela, vous pouvez contacter le Service Client ARIJE où un conseiller ARIJE vous indiquera l’adresse de la boutique où vous rendre et vous proposera un rendez-vous afin que vous y soyez reçu dans les meilleures conditions.

Vous pouvez nous retourner ou échanger les produits neufs, en parfait état avec les étiquettes et autocollants ainsi que de la boîte et de l’emballage d’origine, incluant l’intégralité des accessoires (bracelet, maillons…), documents et certificats.

Veuillez noter que :

Les produits ayant été personnalisés (gravure, embossage…) ne peuvent être retournés ou échangés.
Les montres dont le bracelet a été ajusté devront être retournées avec le nombre de maillon livrés dans le colis d’origine.
En cas de signe d’usure, la Maison ARIJE n’acceptera aucun retour.
Si vous avez reçu des articles gratuits dans le cadre de votre commande, ils doivent être retournés avec les produits.
Si les produits ne répondent pas aux normes de CQ, nous refuserons le retour, et les produits vous seront retournés. Si le produit retourné satisfait au CQ, un avoir de la valeur commerciale du produit vous sera attribué.

13. GARANTIE DES MARQUES ET VOS DROITS LÉGAUX EN TANT QUE CONSOMMATEUR

Nous nous engageons à nous assurer que chaque produit sélectionné par la Maison ARIJE soit rigoureusement conforme à nos critères de qualité et qu’il ait satisfait à tous nos contrôles, à la fois techniques et esthétiques.

Les produits sélectionnés sont couverts par les garanties des marques applicables.

En votre qualité de consommateur, vous pouvez avoir d’autre part des droits d’ordre public, lesquels ne sont pas affectés par les présentes Conditions Générales de Vente ou les garanties des marques proposées.

Au titre de la garantie légale de conformité en cas de défaut de fabrication ou de panne d’un produit neuf, vous disposez pendant 2 ans du droit de demander la réparation ou l’échange du produit. Cette garantie porte sur les défauts de fabrication du produit lors de sa livraison.

Par défaut de conformité, on entend : impropriété du produit à l’usage qui en est habituellement attendu ; produit qui ne correspond pas à sa description ou n’a pas les qualités annoncées lors de la commande ; produit qui présente un défaut de fabrication, une imperfection, un mauvais assemblage.

Nous devrons répondre à cette demande dans un délai d’un mois. Si la réparation ou l’échange s’avère impossible, ou nécessite un délai plus long compte tenu de la particularité du produit ou du défaut, nous vous en aviserons dans ce délai.

Veuillez noter cependant que la garantie légale de conformité ne s’applique pas si vous aviez connaissance du défaut ou si vous ne pouviez pas l’ignorer au moment de l’achat.

14. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le contrat est régi par la loi française (la loi en vigueur).

Dans toute la mesure où la loi en vigueur le permet, nous déclinons et excluons toutes les autres modalités, conditions et garanties que celles-ci-avant mentionnées relatives aux produits E-Boutique, qu’elles soient explicites ou implicites ou autre, ou qu’elles découlent de tout(e) opération, usage ou pratique commerciale antérieur(e).

Aucune clause des présentes Conditions de Vente ne limite ou n’exclut cependant notre responsabilité en cas d’implication ne pouvant être limitée ou exclue par la loi en vigueur (dispositions dites d’ordre public).

Les conséquences financières et indemnitaires pour quelle que cause que ce soit de notre responsabilité envers vous dans le cadre des présentes Conditions de Vente au titre de toute commande, que cette responsabilité soit contractuelle, délictuelle ou quasi-délictuelle ne dépassera en aucun cas cent pour cent (100 %) du prix du (des) produit(s) de votre commande.

15. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Si une disposition, ou une partie de disposition, des présentes Conditions de Vente est jugée illégale, nulle ou non exécutoire, ladite disposition ou disposition partielle sera réputée ne pas faire partie des présentes Conditions de Vente, et la légalité, la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions des présentes Conditions de Vente n’en sera pas affecté(e), sauf si la loi en vigueur exige le contraire.

Les présentes Conditions de Vente (et les conditions liées incorporées par référence) constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous à l’égard de la commande de produits ou services, et annulent et remplacent tous les accords, projets d’accord, arrangements, engagements ou contrats accessoires de quelque nature que ce soit conclus par les parties, qu’ils soient verbaux ou écrits, à l’égard de cet objet.

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexécution ou de retard d’exécution ou de non-respect de nos obligations prévues par les présentes Conditions de Vente, découlant de toute cause indépendante de notre volonté.

Notre renonciation à faire valoir la violation de toute disposition des présentes Conditions de Vente ne saurait être interprétée comme une renonciation à faire valoir toute autre violation ou toute violation ultérieure.

Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Nulle autre personne n’aura le droit de faire appliquer l’une quelconque de ses conditions. Toutefois, si vous achetez un produit en cadeau, le destinataire de votre cadeau bénéficiera de la garantie de la marque applicable.